Les lettres clef

Je suis au cabinet

Je suis en visite

Je fais un acte régulé

Je fais un acte technique

Les lettres clef

Nomenclature

Temps de lecture: 11 mins

Mis à jour : 2 Novembre 2023

Les cotations de base en médecine générale utilisent des "lettres clef" : G ou GS, VG ou VGS, VL, APC...
Au premier juillet 2017, les tarifs de la Martinique sont alignés sur ceux de Guyane et Réunion.

G et GS

Les cotations C et CS sont remplacées par de nouvelles cotations G et GS
(uniquement applicables pour les médecins de secteur 1 ou de signataires de l'OPTAM* )

Consultation de Médecine Générale : G

En métropole ............ 26.50 €
DOM ..................... 31.40 €

Consultation de spécialiste en Médecine Générale : GS

En métropole ............ 26.50 €
DOM ..................... 31.40 €

*Les médecins de secteur 2 restent aux anciennes cotations C et CS (23€ / 27,60€)

Première consultation de contraception

Consultation de contraception : CCP

En métropole ............ 47.50 €
DOM ..................... 57.00 €

Première consultation de contraception et de prévention des maladies sexuellement transmissibles jusqu'à 25 ans et 364 jours !

Cette cotation n'est utilisable qu'une seule fois

Cette consultation doit être cotée en tarif opposable (prise en charge à 100%)

Avis ponctuel de consultant

Avis de Consultant : APC

En métropole ............ 56.50 €
DOM ..................... 67.80 €

En cas de demande d'avis explicite du médecin traitant à un spécialiste correspondant.
Le médecin spécialiste correspondant (y compris spécialiste qualifié en médecine générale par l'Ordre des médecins), sollicité pour cet avis ponctuel de consultant, adresse au médecin traitant ses conclusions et propositions thérapeutiques.
Il ne doit pas avoir reçu le patient dans les 4 mois précédant la consultation. Il ne peut pas coter APC s'il doit revoir le patient dans les 4 mois suivants, sauf exceptions.

Consultation initiale VIH, cancer ou maladie neuro-dégénérative

Majoration : PIV ou MIS

En métropole ............ +30.00 €
DOM ..................... +30.00 €

Majoration applicable à la Consultation initiale d’information et d'organisation de la prise en charge en cas d’infection par le VIH (PIV) ou en cas de cancer ou maladie neuro-dégénérative (MIS)

Majoration applicable à la consultation ou à la visite : GS + PIV = 56.50€

Cette majoration est réservée au secteur 1 ou option « tarifs maitrisés ».

Il s'agit d'une consultation unique. La majoration n'est applicable qu'une seule fois, lorsqu'on pose le diagnostic

VG et VGS

Les cotations V et VS sont remplacées par de nouvelles cotations VG et VGS
(uniquement applicables pour les médecins de secteur 1 ou de signataires de l'OPTAM )

Viste à domicile de Médecine Générale : VG

En métropole ............ 26.50 €
DOM ..................... 31.40 €

Visite à domicile de spécialiste en Médecine Générale : VGS

En métropole ............ 26.50 €
DOM ..................... 31.40 €

A la lettre clé s'ajoutent les frais de déplacement MD +/- IK

Dans le cas ou le praticien est amené à voir plusieurs malades dans la même famille ou dans le même logement, seul le premier acte peut être coté en VGS+MD
Les deux actes suivants relévent du GS (sans majoration de déplacement) et les actes supplémentaires c'est... gratis.
Une exception : en EHPAD les 3 premiers patients VGS+MD, les suivants GS.

*Les médecins de secteur 2 restent aux anciennes cotations V et VS (23€ / 27,60€)

La VL (Visite longue)

Visite d'évaluation de la dépendance par le médecin traitant : VL (n'oubliez pas d'ajouter la MD !)

En métropole ............. 60.00 € + MD 10 € = 70.00 €
DOM ...................... 72.00 € + MD 10 € = 82 €

Pour qui ?
La cotation VL, visite longue, peut être utilisée pour les patients atteints de maladies neurodégénératives (Alzheimer, Parkinson, SEP…) mais également pour les visites à domicile des patients en soins palliatifs, pour les nouveaux patients en affection longue durée ou âgés de plus de 80 ans, vus à domicile, pour lesquels on devient le medecin traitant et surtout pour tous les patients en ALD âgés de 80 et plus.

Ou ?
Visite à domicile (ou en EHPAD)

Combien de fois ?
Quatre fois par an et par patient pour les patients en ALD de 80 ans et plus, pour ceux avec patho neurodégénérative, une fois par trimestre civil.

Quatre fois par an pour les patients en soins palliatifs.
Une seule fois pour la "prise de contact nouveau MT".

Modifié depuis le 1er avril 2022 par application de l'avenant n°9 à la convention de 2016.

Article 15.2.3 de la NGAP qui définit la VL.

Consultation très complexe réalisée au domicile du patient (créée par décision UNCAM du 20/12/11 et modifiée par décision UNCAM du 21/06/17 et du 06/11/2018)

a) Visite réalisée au domicile du patient de 80 ans et plus en ALD ou atteint de maladie neurodégénérative, par le médecin traitant

La visite très complexe, réalisée par le médecin traitant au domicile du patient, si possible en présence des aidants habituels, concerne les patients de 80 ans et plus en ALD, ou atteins d'une pathologie neurodégénérative identifiée dont notamment la maladie d’Alzheimer, la maladie de Parkinson, la sclérose en plaque, les pathologies neurodégénératives de l’enfant...

Au cours de cette visite, le médecin traitant :

- Réalise une évaluation de l’état du patient : autonomie, capacités restantes, évolution des déficiences ;

- Evalue la situation familiale et sociale ;

- Formalise la coordination nécessaire avec les autres professionnels de santé et les structures accompagnantes ; - Informe le patient et les aidants sur les structures d’accueil ;

- Inscrit les conclusions de cette visite dans le dossier médical du patient.

b) Consultation réalisée au domicile du patient pour soins palliatifs par le médecin traitant

Un patient en soins palliatifs au sens de l’article L.1110.10*du code de la santé publique peut nécessiter une consultation longue et complexe réalisée au domicile du patient par le médecin traitant.

Au cours de cette consultation, le médecin :

- réalise l’évaluation médicale du patient dans le but d’atteindre les objectifs des soins palliatifs au sens de l’article L.1110.10 du code de la santé

publique ;

- organise et coordonne la prise en charge des soins en lien avec l’équipe pluri- disciplinaire de soins palliatifs ; - inscrit les conclusions de cette visite dans le dossier médical du patient.

c) Première consultation du médecin réalisée au domicile d’un patient n’ayant pas ou devant changer de médecin traitant et souhaitant déclarer celui-ci comme médecin traitant

Lorsque le médecin voit pour la première fois au domicile d’un patient qui va entrer dans sa patientèle Médecin traitant (patient n’ayant pas ou devant changer de médecin traitant) et étant en incapacité de se déplacer pour raison médicale, la visite très complexe peut être facturée si ce patient est bénéficiaire d’une exonération du ticket modérateur au titre de l’ALD.

Au cours de cette visite, le médecin :

- recueille toutes les informations permettant de retracer l’histoire médicale et les antécédents du patient ;

- réalise l’évaluation médicale du patient ;

- organise la prise en charge coordonnée des soins ;

- inscrit les conclusions de cette visite dans le dossier médical du patient ;

- recueille le choix de déclaration de médecin traitant du patient.

Pour les consultations réalisées par le médecin traitant au domicile d'un patient de 80 ans et plus en ALD, ou atteint de maladie neuro-dégénérative (a), quatre VL peuvent être cotées par an, une par trimestre civil.

Pour les consultations réalisées par le médecin traitant au domicile du patient pour soins palliatifs (b), autant de VL que nécessaire peuvent être cotées au cours de la prise en charge.

Pour la première consultation du médecin réalisée au domicile d’un patient ne pouvant se déplacer, n’ayant pas ou devant changer de médecin traitant et souhaitant déclarer celui-ci comme médecin traitant (c) une IMT 60€, équivalent de la VL, est facturable pour ce patient en ALD, lors de cette première visite.

La visite très complexe est facturable par le code prestation VL et elle ne se cumule ni avec la majoration prévue à l'article 2 bis de la NGAP (Majoration forfaitaire transitoire pour la consultation au cabinet du médecin spécialiste) (MPC), ni avec la facturation d'une majoration de coordination au sens de l'article 16.2 et de l’annexe 11 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'Assurance Maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016.

CCP