CCAM pour le Médecin Généraliste
libellés, codes, tarifs, modificateurs, utilisation de la majoration M pour soins d'urgence
tarifs au 01/05/2017
Consulter les principes de base de la cotation CCAM et les majorations applicables
Les codes CCAM
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Principes de base de la technique du codage :
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Le seul cumul possible CCAM / actes cliniques concerne l'ECG cabinet et domicile et le frottis cervico-vaginal et les biopsies cutanées
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En cas de cumul de deux actes techniques :
- Premier acte tarifé à sa valeur normale - code association = 1
- 2ème acte tarifé à 50% de sa valeur - code association "2"
- Des majorations s'appliquent en fonction des circonstances :
Liste des modificateurs: 4 modificateurs peuvent être tarifés au plus par acte
- Acte réalisé en urgence par pédiatres et omnipraticiens de 20h à 00h............P....35,00€
- Acte réalisé en urgence par les pédiatres et omnipraticiens de 00h à 08h......S....40.00€
- Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié......................................F....19,06€
- Acte réalisé en urgence à son cabinet par un médecin généraliste ................M....26,88€
- Majorateur pour les soins sur les mains ..........................................................R....+50%
Il existe 2 tables CCAM, l'une pour les médecins de secteurs 1 (ou secteur 2 signataire du CAS), l'autre pour les médecins de secteur 2, certains tarifs étant minorés pour le secteur 2.
Notre table CCAM indique le tarif de base pour le secteur 1, auquel il conviendra d'ajouter la majoration M si nécessaire.
Le modificateur M est utilisable si "M" figure dans la colonne de gauche.