Inscrites aux Nomenclatures comme leur nom l’indique, les majorations ne correspondent pas à des actes et ne peuvent pas être facturées seules.
Elles servent à reconnaître la valeur supplémentaire d’un acte selon les circonstances.
Elles sont cumulables sauf exceptions (en PDSA régulée notamment)
1/ NGAP (nomenclature générale des actes professionnels)
Certaines sont réservées au médecin traitant :
MSH, majoration de sortie d’hospitalisation, pour la visite longue de remise en ordre des prescriptions et de coordination avec les aidants et l’équipe de soignants.
Tarif 23€.
Cela ne concerne que des patients lourds dont l’autonomie est en jeu.
Elle ne peut être cotée que dans le mois suivant la sortie d’hospitalisation.
MIC, majoration Insuffisance cardiaque, pour la visite longue de prévention de réhospitalisation chez les patients en insuffisance cardiaque après hospitalisation pour décompensation.
Tarif 23€.
Elle ne peut être cotée que dans les deux mois suivant la sortie d’hospitalisation.
Attention : pour un même patient et une même hospitalisation on ne peut coter que l’une des deux et jamais successivement MSH 1er mois et MIC 2e mois…
MUT, majoration urgence traitant, lorsque vous obtenez un rendez-vous dans les 48h pour votre patient auprès d’un spécialiste (hors imagerie).
Tarif 5€.
D’autres sont ouvertes à tous les médecins :
MEG
Majoration pour les consultations et visites des enfants entre 0 et 6 ans.
Tarif 5€
(Tout le monde connait mais tout le monde ne prend pas …)
MCG
Majoration de coordination généraliste
Pour un patient « hors résidence habituelle » avec retour écrit traçable au médecin traitant (attention la cotation sera rejetée si le patient n’a pas de médecin traitant hors enfants de moins de 16 ans…)
Tarif 5€
MD
Majoration domicile
Visites médicalement justifiée
Tarif 10€
MDN
Majoration domicile
Visites médicalement justifiée
Nuit de 20h00 à minuit et de 6h00 à 8h00
Tarif 38,50€
MDI
Majoration domicile
Visites médicalement justifiée
Nuit de minuit à 6h00
Tarif 43,50€
MDD
Majoration domicile
Visites médicalement justifiée
Dimanche et fériés de 8h00 à 20h00
Tarif 22,60€
MU
Majoration d’urgence en visite à domicile (pas au cabinet médical)
Acte nécessitant d’interrompre ses consultations pour intervenir en urgence à domicile
Tarif 22,60€
MIS et PIV
Ce sont les majorations pour acte très complexes
MIS : annonce de maladie grave et du plan de prise en charge
PIV : annonce de séropositivité VIH et du plan de prise en charge
Tarif : 30€
En facturation, ces codes MIS et PIV doivent êtres convertis en CCX (confidentialité…)
SNP & MRT
Majoration pour soin en urgence sur demande de la régulation du SAS
Tarif : 15€ , attention maxi 20 par semaine
Si vous êtes le médecin traitant vous cotez MRT (Majoration Régulée Traitant)dans ce cas : 15€ aussi !
F
Majoration jour férié
Elle s’applique aux actes NON RÉGULÉS aux horaires de PDSA.
Uniquement pour des actes urgents (pas pour une réévaluation d’ordonnance)
Tarif 19,06€
MN
Majoration nuit
Elle s’applique aux actes NON RÉGULÉS de 20h00 à minuit et de 6h00 à 8h00.
Uniquement pour des actes urgents (pas pour une réévaluation d’ordonnance)
Tarif 35€
MM
Majoration milieu de nuit
Elle s’applique aux actes NON RÉGULÉS de minuit à 6h00.
Uniquement pour des actes urgents (pas pour une réévaluation d’ordonnance)
Tarif 40€
Certaines sont réservées aux gardes PDSA régulées
CRS et CRD
Majoration pour les consultations du samedi après midi et du dimanche EN GARDE RÉGULÉE.
Tarif 26,50
En visite on cote VRD, cumulable avec IK mais pas avec MD
Tarif 30€
CRN
Majoration pour les consultations de nuit 20h00 minuit et 6h00-8h00 EN GARDE RÉGULÉE.
Tarif 42,50€
En visite on cote VRN, cumulable avec IK mais pas avec MD
Tarif 46€
CRM
Majoration pour les consultations de milieu de nuit minuit 6h00 EN GARDE RÉGULÉE.
Tarif 51,50€
En visite on cote VRM, cumulable avec IK mais pas avec MD
Tarif 59,50€
2 / CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux) pour les actes techniques :
M
Majorateur CCAM applicable aux actes pour urgence menaçant l’intégrité physique du patient, au cabinet seulement sauf pour les sutures,
(actes CCAM sutures utilisables à domicile, non cumulables IK : utiliser à la place ID tarif 3,50€)
Tarif 26,88€
P
Majorateur CCAM applicable aux actes techniques de nuit 20h00-minuit et 6h00-8h00
Tarif 35€
S
Majorateur CCAM applicable aux actes techniques de milieu de nuit minuit et 6h00
Tarif 40€
F
Majorateur CCAM applicable aux actes techniques les jours fériés
Tarif 19,06€
FSD
Forfait sécurité dermato
S’ajoute aux cotations de certains actes techniques CCAM dermato
Tarif 40€
R
Majorateur pour les actes techniques sur les mains
Tarif CCAM + 50%