1° La nature du sol :

Elle doit être antidérapante et sans obstacle au pied et à la roue. Les fentes et les trous ne dépasseront pas une largeur ou un diamètre supérieur à 2 cm.

2° La largeur permanente :

Elle est, au minimum, de 1,5 m afin de permettre à la fois le demi-tour en fauteuil roulant et le passage simultané d'une autre personne.
Cette largeur peut être réduite au maximum à 1,2 m sur une longueur maximale de 10 m pour autant qu'aucune porte ou équipement public ne soient situés sur le tronçon.
Aux portes et aux passages obligés entre certains équipements, elle peut être réduite au maximum à 0,9 m.

3° Les dévers :

La pente transversale ne peut être supérieure à 2 %.

4° Les paliers de repos et les aires d'approche :

Doivent être prévus :

• avant et après chaque porte;
• aux extrémités de chaque plan incliné;
• face aux équipements publics.

Leurs dimensions minimales seront de (1,5 x 1,5 m), hors tout.

1° Les ressauts :

Ils sont d'une hauteur maximale de 2 cm, arrondis ou chanfreinés et bien signalés.Toutefois, où cela s'avère possible, la mise à 0 cm est souhaitable

2° Les pentes :

Elles sont, pour une longueur maximale de 10 mètres, de 5 % MAX.
En cas d'impossibilité technique d'utiliser cette pente, les pentes suivantes sont tolérées:

• pour une longueur maximale de 5 m, de 7 % MAX.
• pour une longueur maximale de 2 m, de 8 % MAX.
• pour une longueur maximale de 0,5 m, de 12 % MAX.

Au-delà de ces longueurs, un palier de repos de 1,5 m est obligatoire.
Une double main-courante de 0,75 m et 0,9 m est prévue de part et d'autre du plan incliné.

3° Les escaliers :

Les marches sont:

• antidérapantes;
• d'une hauteur maximale de 16 cm;
• d'un giron minimum de 28 cm.

Les contremarches sont inclinées pour éviter le nez débordant. Les escaliers à claire-voie sont interdits.

Un épaulement latéral au sol est nécessaire dans le cas d'escaliers tournants, mais en principe, ceux-ci sont fortement déconseillés.

Les mains-courantes, situées de part et d'autre sont rigides, solides, continues, disposées à des hauteurs de 0,75 m et 0,9 m. Elles se prolongent à chaque extrémité de 0,4 m au-delà des marches.

1° Les portes :

Les portes à tambour sont interdites.

a) les dimensions sont identiques pour les portes d'entrée et pour les portes intérieures; la largeur de libre passage est de 0,9 m minimum.

b) le fonctionnement : les portes munies d'un dispositif automatique de fermeture ne présentent pas de résistance supérieure à celle d'une porte ordinaire.

c) La porte est munie d'une clenche ordinaire à l'exclusion de bouton. Celle-ci est située à minimum 0,8 m du sol et à une distance de 0,5 m du mur contigu. Une lisse horizontale est fixée à 0,8 m du sol

2° Les équipements électriques

destinés à l'usage du public, tels que les interrupteurs, prises de courant, boutons d'alarme, sonnettes, parlophones, prises de télédistributions, se trouvent à 0,8 m et sont distants du mur contigu d'au moins 30 cm